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domingo, 31 de diciembre de 2017

RECHERCHE - Dossier Naturalisation - FRANCE -



Comment retrouver le décret de naturalisation de vos ancêtres
Cómo encontrar en Francia el Decreto de naturalización de sus antepasados

Chaque naturalisation correspond à une date et un numéro de décret qui fait l’objet d’une parution au Journal officiel de la République Française. La bibliothèque numérique « Gallica » de la Bibliothèque Nationale de France (BNF) nous donne un accès libre et gratuit à ces dernières données pour nos parents ou nos ancêtres naturalisés entre 1880 et 1946. L’accès à cette source d’information est publique et accessible depuis l’étranger.
Cada naturalización corresponde a una fecha y un número de decreto que es objeto de una publicación en el boletín oficial de la República francesa. La biblioteca digital «Gallica» de la Biblioteca Nacional de Francia (BNF) nos da acceso gratuito a estos últimos datos para nuestros padres o nuestros antepasados naturalizados entre 1880 y 1946. El acceso a esta fuente de información es público y accesible desde el extranjero.

Comment retrouver le décret de naturalisation de nos ancêtres avec Gallica ?

Afin d’élargir le plus possible le champ de notre investigation, nous allons effectuer une recherche sur le lieu de naissance plutôt que par le patronyme.
Prenons l’exemple pour le village de GISTAIN, (Haut-Aragon, province de Huesca, Espagne).


Etape 1 : Aller sur la page « Lois et décrets » du Journal officiel de la République française. (accès au site)




Etape 2 : Utiliser la zone de recherche située dans la partie gauche de l’application et inscrivez « GISTAIN » 
Pour un résultat pertinent, il est conseillé de saisir les données en utilisant les guillemets.




Etape 3 : Si votre ancêtre a fait l’objet d’une naturalisation, d’une réintégration ou d’une admission à la nationalité française le résultat de votre recherche apparaîtra sur la droite de l’écran. Cliquer sur l’extrait pour afficher le dossier.




Etape 4 : Sur le haut du document se trouve la date et le numéro de décret, pour notre exemple la naturalisation de Joachim MUR a été publiée au Journal officiel le 24 Mars 1924 sous le décret numéro 2797 (JO 24/03/1924 décret 2797-24 du 17/03/1924).


Nous découvrons que Joachim MUR est né le 13/03/1882 à GISTAIN (Espagne) et qu’il demeure en 1924 à Hauteville dans le département de l’Ain (01).


Autres recherches :
Avec cette méthode, nous pouvons obtenir des informations complémentaires (domicile, profession, époux, parents et enfants, etc..) :
Dans le Journal officiel du 20 Octobre 1929, sous le décret numéro 11701, nous apprenons que Raymond MUR né le 26/02/1873 à GISTAIN est cultivateur à Bordères-Louron dans les Hautes-Pyrénées et qu’il était père de six enfants mineurs :
·         Généreuse, née le 12 Mai 1912 à Gistain (Espagne) ;
·         Joséphine, née le 14 Août 1914 à Bordères-Louron ;
·         Jean-Marie, né le 6 Avril 1916 à Bordères-Louron ;
·         François, né le 22 Novembre 1918 à Bordères-Louron ;
·         Louis, né le 5 Septembre 1921 à Bordères-Louron ;
·         Henri-Marc, né le 25 Avril 1929 à Bordères-Louron.


Sur la même page et sous le même décret (11702), nous trouverons également deux natifs de GISTAIN résidant également à Bordères-Louron :
·         CASCARRA Antoine, cultivateur, né le 5 Février 1903 à Gistain ;
·         CASCARRA Marie, née le 20 Décembre 1904 à Gistain.

A la page suivante consacrée au décret 11702, il est fait mention d’une Marie GABAS, femme MUR, née le 19 Septembre 1882 à Gistain et qui demeure à Bordères-Louron.
Il s’agit bien de l’épouse de Raymond MUR.




Il en est de même pour le couple BAILA PALACIN dont on retrouve le décret de naturalisation pour chacun d’eux :

·         BAILA Raymond, journalier, né le 13 Novembre 1882 à Gistain (Espagne) demeurant à Bagnères-de-Luchon (département de la Haute-Garonne), ayant une fille mineure : Joséphine, Dominiquette née le 10 Mars 1913 à Bagnères-de-Luchon (Décret 2875-29, JO du 10 Mars 1929) ;
·         PALACIN Antoinette, femme BAILA, née le 2 Août 1887 à Gistain, demeurant à Bagnères-de-Luchon (Décret 2876-29, JO du 10 Mars 1929).

Nous pouvons télécharger le résultat de la recherche.







Accès FICHE DE RECHERCHE – ARCHIVES NATIONALES :
Recherche dossier de naturalisation
Les Archives nationales conservent les dossiers d'admission à la nationalité française ("dossiers de naturalisation"). Pour toute recherche, il est nécessaire de connaître la date du décret de naturalisation. Cette recherche n'est pas faite par les Archives nationales.
 Les dossiers de naturalisation de moins de 50 ans ne sont pas consultables.
Pour les dossiers de plus de 60 ans, on peut demander consultation du dossier de naturalisation, soit aux Archives nationales (voir lien ci-dessus) soit aux Archives Départementales du lieu où la demande de naturalisation a été déposée (série M) ou parfois même dans les préfectures.
La Sous-direction de l'accès à la nationalité française, 93bis rue de la Commune de 1871, 44404 Rezé cedex, dispose des fiches synthétiques sur toutes les demandes faites depuis 1900, même si elles sont restées sans suite et non mentionnées dans le Journal officiel.
De 1818 à 1900, les recherches doivent s’effectuer en consultant le Bulletin des lois auprès des Archives Départementales, éventuellement dans la principale bibliothèque du chef-lieu du département ou dans celle d’une université (faculté de droit). Pour consulter le dossier, il est indispensable de se rendre aux Archives nationales (ou d’en obtenir une copie moyennant des frais de copie et transmission) afin de consulter notamment les séries BB11, BB27.
Avant 1789, soit aux Archives Nationales soit aux Archives Départementales (série B).


Qu'allez-vous trouver dans le dossier de naturalisation ?

https://genealogiques.wordpress.com/2013/02/01/mes-ancetres-ont-ils-ete-naturalises/



viernes, 29 de diciembre de 2017

IMPEDIMENTOS MATRIMONIALES y dispensas canónicas



Parentesco de afinidad, prohibición e impedimentos de

consanguinidad para el matrimonio.







Derecho actual

« Hoy día, vigente el Código de Derecho Canónico de 1983, lo más relevante es señalar que se ha abandonado la extensión que, con transcendencia jurídica, llegó a tener el parentesco de afinidad; esto puesto de manifiesto, hay también que señalar que actualmente existe un único y exclusivo modo, tanto para el Derecho Civil como para el Canónico, de computar el parentesco de afinidad. Éste puede ser :

1 - De primer grado, en línea recta ascendente con los padres del cónyuge y en línea recta descendente con los hijos del cónyuge.

2 - De segundo grado, en línea recta ascendente con los abuelos del cónyuge y en línea recta descendente con los nietos del cónyuge. En segundo grado de línea colateral con los hermanos de mi esposa o esposo y con el esposo o esposa de mis hermanos, todos ellos son mis cuñados.

3 - De tercer grado, en línea recta ascendente con los bisabuelos de mi cónyuge, y en línea recta descendente con los bisnietos de mi cónyuge. En tercer grado de línea colateral con el esposo o esposa de mis tíos carnales y con el esposo o esposa de mis sobrinos carnales. También con los tíos y sobrinos carnales de mi cónyuge.

4 - En cuarto grado de línea colateral existirá afinidad con el que es cónyuge de mis primos hermanos. También con los primos hermanos de mi cónyuge.

5 - En quinto grado de línea colateral mediará afinidad con el que es cónyuge de mis tíos segundos y con el que es cónyuge de mis sobrinos segundos. También con los tíos y sobrinos segundos de mi cónyuge.

6 - En sexto grado de línea colateral existirá afinidad con el que es cónyuge de mis primos segundos. También con los primos segundos de mi cónyuge.

7 - En séptimo grado de línea colateral existirá afinidad con los cónyuges de mis tíos y sobrinos terceros. También con los tíos y sobrinos terceros de mi cónyuge.





El actual Código de Derecho Canónico de 1983 abandonó definitivamente el antiguo criterio de inspiración germánica y acogió el criterio de inspiración romanística, con identidad de cómputos, canónico y civil, favoreciendo, además, la unión del derecho canónico latino y oriental. »







Source : pp. 42-43, LA AFINIDAD – Memoria para optar al grado de Doctor presentada por María Rosa Corazón Corazón - UNIVERSIDAD COMPLUTENSE DE MADRID - FACULTAD DE DERECHO, Departamento de Derecho Eclesiástico del Estado, 2007.

miércoles, 27 de diciembre de 2017

PASAPORTES Y PASES - 1915 - Emigrados valles de Bielsa y Gistain




PASAPORTE EMITIDO POR LAS AUTORIDADES FRANCESAS A 

LOS EXTRANJEROS RESIDENTES EN LOS VALLES DE AURE Y 

DEL LOURON.


PASSEPORT DELIVRES PAR LES AUTORITES FRANCAISES aux étrangers résidant dans les vallées d’Aure et du Louron.


« Aux archives départementales, la série M (Administration générale et économie) contient des documents provenant pour l’essentiel de la préfecture. Selon les départements, on trouvera notamment dans cette série :
– des passeports et des visas, accordés ou non ;
– des demandes de renseignements, de la correspondance relative aux passeports ;
– de simples talons de passeport délivrés à destination de l’étranger ;
– des échanges de laissez-passer provisoires remis aux étrangers à la frontière française contre leurs passeports revêtus du visa du ministre de la police générale ou de l'Intérieur ;
– des états de passeports pour l’étranger ; etc.
Dans certains départements, ces documents sont conservés dans la série Z (Sous-préfectures).

En algunos departamentos, estos documentos se mantienen en la serie Z (subprefecturas).
En los archivos departamentales, la serie M (administración general y economía) contiene documentos de la prefectura. Según los departamentos, esta serie incluye : – pasaportes y visas, incluso concedidas ; – Solicitudes de información, correspondencia relativa a los pasaportes ; – Talonarios de pasaportes simples emitidos a países extranjeros ; – Los intercambios de pases temporales entregados a los extranjeros en la frontera francesa contra sus pasaportes cubiertos por el visado del Ministro de la policía general o del interior ; – Estados de pasaporte extranjero ; etc. En algunos departamentos, estos documentos se mantienen en la serie Z (subprefecturas).

 Pour de plus amples détails, nous renvoyons le lecteur à l’ouvrage suivant :
Para más detalles, remitimos al lector al siguiente libro :

 Les étrangers en France, guide des sources d’archives publiques et privées, XIXe–XXe siècles, Paris, Génériques/DAF, 1999–2005, 4 t., 2408 pages. » [1]

[1] © Archives nationales, 2004. Fiche rédigée par Annie Poinsot et Danis Habib. Version mise à jour en juillet 2013.


LISTE DE QUELQUES PASSEPORTS DELIVRES AU COURS DE L’ANNEE 1915
Lista de algunos pasaportes emitidos durante el año 1915
a emigrados españoles de los valles de Bielsa y Gistain

- AGRAZ Antoine mineur habitant Arreau né à San Juan (Espagne) pour se rendre à San Juan - 15/7/1915 N° 263
- AUSED Joaquina domestique chez GROS à Loudenvielle née le 16/12/1894 à Gistain pour aller en Espagne N° 542
- AUSED BAILLARIN Antonia domestique chez ROGE à Loudervielle 17 ans née à Gistain pour aller en Espagne N° 549
- BAILA Gregorio Joaquin fils de Domingo et de Josefina NAVARRA né à Sarravillo (Espagne) le 26/3/1894 habitant Ris pour aller à Sarravillo dans le but de faire son service militaire -27/11/1915 n)638
- BALLARIN Joseph espagnol né à Plan (Espagne) le 26/1/1898 habitant Vielle-Aure berger chez Mr DUCUING Bertrand - il quitte son patron qui n'a plus besoin de lui et va rejoindre sa famille en Espagne - 3/11/1915 N°575
- BERNAT Antonio, journalier habitant Arreau né à Laspuna le 29/6/1896 pour se rendre à Laspuna - 6/9/1915 N° 382
- BIELSA CASCARRA Joachin né le 29/3/1899 à Gistain domestique à Loudervielle pour se rendre en Espagne 4/11/1915 N° 584
- BIELSA CASCARRA Joaquina née à Gistain le 15/5/1901 habitant Pouchergues pour aller en Espagne - 28/10/1915 N° 552
- BIELSA CASCARRA José berger chez BEDIN Georges à Loudenvielle né le 7/4/1899 à Gistain pour aller en Espagne - 28/10/1915 N° 554
- BIELSA CASCARRA Maria née le 23/10/1903 à Gistain habitant Pouchergues pour aller en Espagne - 28/10/1915 N° 555
- BIELSA CASTILLO José berger né le 20/5/1899 à Gistain habitant Loudenvielle pour aller en Espagne - 27/10/1915 N° 546
- BIELSA José berger chez BONNEAU Edouard à Loudenvielle né à Gistain pour aller en Espagne - 28/10/1915 N° 553
- BIELSA Mames domestique agricole chez Me CRODEY à Loudenvielle né le 10/5/1900 à Serveto pour aller à Serveto (Espagne) 27/10/1915 N° 541
- BIELSA Manuela domestique à Arreau née le 19/8/1894 à San Juan (Espagne) pour se rendre à San Juan - 26/10/1915 N° 536
- BIELSA Marie née à Serveto domestique chez Me Vve LAMARQUE à Anéran pour aller en Espagne 28/10/1915 N° 551
- BIELSA Vincent espagnol demeurant à Loudenvielle mineur né à Gistain le 20/4/1881 pour aller en Espagne - 30/10/1915 N° 571
- BIELSA VISPE domestique chez SOULE né à Gistain le 5/7/1899 pour aller en Espagne N°544
- BIELSA GABAS Jérome domestique chez LAC FOURNIER à Loudenvielle né le 30/4/1904 à Serveto -N°545
- CASCARRA Joaquina domestique chez RECASTE à Loudenvielle née le 10/8/1901 à Gistain N° 543
- CASCARRA Joaquina née le 12/2/1899 à Gistain habite Génos 3/11/1915 N°576
- CASCARRA Maria domestique à Arreau née le 25/8/1843 à Gistain (Espagne) pour se rendre en Espagne - 6/10/1915 N° 535
- FERRER Pédro espagnol né à Bielsa le 12/12/1860 mineur habitant Aragnouet - 27/9/1915 N° 463
- GARCES VILLA Joaquina ouvrière agricole née à Gistain le 14/2/1879 habitant Avajan pour aller à Gistain 23/9/1915
- GUILHEM José habitant Loudervielle mineur né le 6/6/1882 à Gistain pour aller en Espagne - 30/10/1915 N° 570
- LATRE Antoine né le 14/9/1862 à Laspuna (Espagne) cantonnier à Eget habitant Aragnouet pour se rendre à Laspuna - 7/9/1915 N° 391
- LERIN Josefina espagnole née à Bielsa 42 ans pour se rendre à Sarragosse dans sa famille pour s'y reposer habitant Ilhet - 4/4/1916 N° 784
- LOSTE ESCALONA Vincent né le 28/3/1899 à Gistain pour se rendre en Espagne - 3/11/1915 N° 579
- MARTINEZ Arseno né à Bielsa le 10/4/1897 apprenti menuisier chez DURRIEU à Bourisp pour se rendre à Bielsa
- MONTANER Jean né le 2/2/1874 à Bielsa terrassier habitant Bazus-Aure pour aller à Bielsa pour passer quelques jours avec sa famille et lui être en aide pour ramasser la récolte - 30/10/1915 N° 569
- MUR BRUNED Joaquina née le 11/4/1899 à San Juan (Espagne) habitant Génos pour aller en Espagne - 3/11/1915 N°577
- PALACIN CASTILLO né le 20/4/1900 à Gistain espagnol domestique à Loudervielle pour se rendre en Espagne N°585
- PERE MUR Vincent né le 6.9.1900 à Gistain (Espagne) habitant Génos pour aller en Espagne - 3/11/1915 N° 578
- PERE VILLA Joaquin domestique chez CAZENEUVE à Loudervielle 41 ans né à Gistain pour aller en Espagne -N° 548
- PEREZ Juan espagnol né à Bielsa le 25/3/1870 ouvrier à l'usine Aloxite habitant Ilhet actuellement malade pour aller à Sarragosse et rentrer dans sa famille - 4/4/1916 N° 783
- PEREZ PARDINA Joachim né à Serveto le 21/6/1902 - pour aller en Espagne - 4/11/1915 N° 586
- PLANA Antonio berger à Loudervielle né le 9/8/1901 à Gistain pour aller en Espagne - 27/10/1915 N° 547
- PLANA BRUNED Joaquin né le 9/8/1882 à Gistain habitant Génos - 30/10/1915 N° 565
- PUERTOLAS GUILHEM Vincent domestique chez Mr ESCUDE à Loudenvielle-Aranvielle né à Gistain le 22/12/1903 pour aller à Gistain- 30/10/1915 N° 572
- ROGER Joseph espagnol domestique né à Plan (Espagne) le 24/6/1887 habitant d'Ancizan - 10/9/1915 N° 394
- SESE Joseph espagnol né à Laspuna le 21/8/1887 ouvrier à la Ste Française à Sarrancolin pour se rendre à Laspuna - 30/8/1915
- SESE Sébastian espagnol né à Laspuna le 13/6/1890 ouvrier à la Ste Française à Sarrancolin pour se rendre à Laspuna 30/8/1915 N° 373

Source : Archives Départementales des Hautes-Pyrénées.



domingo, 24 de diciembre de 2017

PARROQUIA GISTAIN - 1919 - Confirmados (7)



LIBRO DE CONFIRMADOS - PARROQUIA DE GISTAIN


7 de Octubre 1919


BALLARIN BALLARIN Vicente                    
Vicente Maria

BALLARIN BIELSA José                 
José Antonia

BERNAD GUILLEN Vicente          
Pascual Joaquina

BERNAD CAZCARRA Joaquin
Ramon Maria

BRUNED BIELSA Joaquin
Joaquin Teresa

CAZCARRA BALLARIN Antonio
Antonio Maria

CAZCARRA BALLARIN Manuel
Joaquin Maria

CAZCARRA MUR José
Joaquin Maria

GISTAU CAZCARRA José
Joaquin Joaquina

CAZCARRA MUR Benjamin
Joaquin Maria

CAZCARRA PERE Fabian
Fabian Joaquina

CAZCARRA PERE Enrique
Fabian Joaquina

GUILLEN BERNAD Joaquin
Antonio Agustina

GUILLEN ZUERAS Enrique
Vicente Joaquina

GUILLEN CAZCARRA José
Joaquin Joaquina

LOSTE BIELSA Enrique
José Florentina

MUR CAZCARRA Vicente
José Joaquina

MUR BALLARIN Enrique
Joaquin Melchora

PALACIN SANZ Antonio
Ramon Maria

PERE CASTILLO Joaquin
Joaquin Teresa

VILLA PALACIN José
José Antonia

VILA CAZCARRA José
Lorenzo Agustina

VILA FERRER Joaquin
Joaquin Maria

BALLARIN GABAS Ascension
José Joaquina

BALLARIN GABAS Maria
José Joaquina

BALLARIN GABAS Mercedes
José Joaquina

BIELSA CASTILLO Avelina
José Ramona

BIELSA BERNAD Alegria
Antonio Matilde

BRUNED GUILLEN Teresa
Joaquin Joaquina

CAZCARRA BALLARIN Generosa
Joaquin Manuela

CAZCARRA ESCALONA Generosa
Baltasar Joaquina

CAZCARRA VILLEGA Avelina
Vicente Maria

CAZCARRA PLANA Teresa
Miguel Maria

CAZCARRA BALLARIN Ascension
Antonio Manuela

CAZCARRA GUILLEN Maria
Antonio Maria

FALCETO PLANA Joaquina
José Antonia

GABAS CAZCARRA Constantina
Manuel Antonia

GUILLEN CAZCARRA Joaquina
Joaquin Joaquina

GUILLEN ZUERAS Avelina
Vicente Joaquina

GISTAU CAZCARRA Maria
Joaquin Joaquina

MUR BIELSA Manuela Lorenza
Joaquin Antonia

PALACIN BISPE Serafina
José Dorotea

ROGER BIELSA Maria
Joaquin Teresa

VILA FERRER Manuela
Joaquin Maria

VILLA CAZCARRA Ramona
Vicente Raimunda

VILLA PALACIN Pilar
José Antonia